Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BIG PLAN
PGO FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
94518760
Date de dépôt :
02/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2004

Présentation de la marque LE BIG PLAN

Déposée le 2 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) PGO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BIG PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PGO FRANCE domicilié(e) 9 avenue du Bouton d'Or - Z.A. des petits carreaux, 94386 Bonneuil sur Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 650 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PGO FRANCE - France.

La marque LE BIG PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIG PLAN est expirée depuis le 2 mai 2004.

PGO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : 66 ROAD SIXTY SIX , BIG MAX


PGO FRANCE S.A. - 9 avenue du Bouton d'Or - Z.A. des petits carreaux, 94386 Bonneuil sur Marne - France - SIREN 353650047


PGO FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau